SAUGVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2835085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2835085
Numéro de demande
EP13773149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2013
Publié
11 févr. 2015
Délivré
6 juin 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 1/02 (2006.01)
A47L 11/38 (2006.01)
B25J 15/06 (2006.01)
B66C 1/02 (2006.01)
Priorité
CN 201210097694 05.04.2012
Demande PCT
PCT/CN2013/073730 03.04.2013
Publication PCT
WO2013/149590 10.10.2013
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Inventeur

LV, Xiaoming

Suzhou Jiangsu 215168, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.