Trennsystem für Nassstaubsauger

Brevet européen · EP2835088 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2835088
Numéro de demande
EP14169786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2014
Publié
11 févr. 2015
Délivré
26 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A47L 9/16 (2006.01)
Priorité
IT MI20130287 U 08.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 1 juin 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2025 → 31.05.2026

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 6 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.06.2023

  5. 12 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.12.2018

  6. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Titulaire

Polti S.p.A.

POLTI S.p.A.

Via Ferloni, 83, 22070 Bulgarograsso (Como), IT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Turati, Riccardo

22070 Bulgarograsso (CO), IT

Polti, Francesca

22070 Bulgarograsso (CO), IT

Cappi, Stefano

22070 Bulgarograsso (CO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.