Dispositif d'accrochage pour une table d'opération
Brevet européen · EP2835125 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2835125
- Numéro de demande
- EP14179622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2014
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 13/08 (2006.01)A61G 13/10 (2006.01)A61G 13/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 1357898 08.08.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
Merlo, Paolo
38068 Rovereto, IT
Pasquale, Mirko
35136 Padova, IT
Nardelli, Marco
30171 Mestre, IT
Rossi, Christian
35142 Padova, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.