Dispositif d'accrochage pour une table d'opération

Brevet européen · EP2835125 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2835125
Numéro de demande
EP14179622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2014
Publié
11 févr. 2015
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 13/08 (2006.01)
A61G 13/10 (2006.01)
A61G 13/12 (2006.01)
Priorité
FR 1357898 08.08.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Inventeur

Merlo, Paolo

38068 Rovereto, IT

Pasquale, Mirko

35136 Padova, IT

Nardelli, Marco

30171 Mestre, IT

Rossi, Christian

35142 Padova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.