Spannfutter

Brevet européen · EP2835197 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2835197
Numéro de demande
EP13179575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2013
Publié
11 févr. 2015
Délivré
2 déc. 2015
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/16 (2006.01)
B23B 31/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 2 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

Parties

Titulaire

SMW-Autoblok Spannsysteme GmbH

SMW-AUTOBLOK Spannsysteme GmbH

Wiesentalstrasse 28, 88074 Meckenbeuren, DE

Inventeur

Maurer, Eckhard

D-88094 Oberteuringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.