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Brevet européen · EP2835258 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2835258
Numéro de demande
EP14179970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2014
Publié
11 févr. 2015
Délivré
11 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
5 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B41F 15/08 (2006.01)
B41F 15/44 (2006.01)
B41F 33/08 (2006.01)
B41F 33/10 (2006.01)
Priorité
JP 2013163483 06.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 12 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 12.04.2018

  7. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Inventeur

Kusaka, Akehiro

Tsukuba-shi, Ibaraki 300-1268, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.