Transportverpackung

Brevet européen · EP2835319 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2835319
Numéro de demande
EP14169378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2014
Publié
11 févr. 2015
Délivré
8 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B65D 25/10 (2006.01)
B65B 11/58 (2006.01)
B65B 7/28 (2006.01)
B65D 5/50 (2006.01)
Priorité
DE 102013215328 05.08.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  4. 8 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2017

  5. 8 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 08.02.2017

Parties

Inventeur

Koch, Jörg

61200 Wölfersheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.