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Brevet européen · EP2835400 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2835400
- Numéro de demande
- EP13772558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2013
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 26 déc. 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01F 5/22 (2006.01)C01F 5/40 (2006.01)C09C 1/02 (2006.01)B82Y 30/00 (2011.01)C08K 3/22 (2006.01)C08K 3/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012086011 05.04.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/060997 05.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/151188 10.10.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
MIYATA Shigeo
Kitakyushu-shi Fukuoka 807-1123, JP
MANABE Hitoshi
Sakaide-shi Kagawa 762-0012, JP
OOHORI Kohei
Sakaide-shi Kagawa 762-0012, JP
KUDO Daisuke
Sakaide-shi Kagawa 762-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.