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Brevet européen · EP2835488 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2835488
- Numéro de demande
- EP14002780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2014
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E06B 3/80 (2006.01)E04G 21/30 (2006.01)E04G 21/24 (2006.01)E04H 15/58 (2006.01)//E06B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013013271 09.08.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
- 11 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Inventeur
D-70329 Stuttgart, DE
D-73733 Esslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.