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Brevet européen · EP2835562 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2835562
Numéro de demande
EP13772390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2013
Publié
11 févr. 2015
Délivré
23 déc. 2015
Fin de la protection au plus tard
18 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
B66F 9/075 (2006.01)
B60L 11/18 (2006.01)
F16H 1/20 (2006.01)
F16H 57/04 (2010.01)
B66F 9/24 (2006.01)
B60K 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2012084907 03.04.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/057847 19.03.2013
Publication PCT
WO2013/150893 10.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 23 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  5. 23 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toyota Jidoshokki

Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

KANNA, Takanori

Kariya-shi Aichi 448-8671, JP

ONITSUKA, Munenori

Kariya-shi Aichi 448-8671, JP

TODA, Kyohei

Kariya-shi Aichi 448-8671, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.