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Brevet européen · EP2835583 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2835583
- Numéro de demande
- EP13772967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2013
- Publié
- 11 févr. 2015
- Délivré
- 26 août 2020
- Radié
- 28 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23K 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012087026 06.04.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/058957 27.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/150934 10.10.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Inventeur
SATO, Hirokazu
Iwate-gun Iwate 020-0188, JP
OKUDERA, Taichi
Iwate-gun Iwate 020-0188, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.