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Brevet européen · EP2835583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2835583
Numéro de demande
EP13772967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2013
Publié
11 févr. 2015
Délivré
26 août 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23K 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2012087026 06.04.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/058957 27.03.2013
Publication PCT
WO2013/150934 10.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 26 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

Parties

Inventeur

SATO, Hirokazu

Iwate-gun Iwate 020-0188, JP

OKUDERA, Taichi

Iwate-gun Iwate 020-0188, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.