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Brevet européen · EP2836097 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2836097
Numéro de demande
EP13775033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2013
Publié
18 févr. 2015
Délivré
7 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A45F 5/00 (2006.01)
A45F 3/00 (2006.01)
A45F 3/14 (2006.01)
Priorité
US 201261621793 P 09.04.2012
Demande PCT
PCT/US2013/035762 09.04.2013
Publication PCT
WO2013/155065 17.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 9 juin 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.06.2017

  6. 7 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

Parties

Titulaire

Fawcett, John Christopher

21 McCrae's Brae, Whitehead, Antrim BT38 9NZ, GB

BROWN, Garrett W.

Brown, Garrett W.

515 Addison Court, Philadelphia, Pennsylvania 19147, US

Holway, Jerry

Exton, PA 19341, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Fawcett, John Christopher

Whitehead, Antrim BT38 9NZ, GB

Brown, Garrett W.

Philadelphia, Pennsylvania 19147, US

Holway, Jerry

Exton, PA 19341, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.