BAUMSTÄNDER
Brevet européen · EP2836101 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2836101
- Numéro de demande
- EP13709765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2013
- Publié
- 18 févr. 2015
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47G 33/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012007454 13.04.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/000673 07.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/152822 17.10.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.02.2017
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
A-5020 Salzburg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.