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Brevet européen · EP2836171 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2836171
Numéro de demande
EP13775978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2013
Publié
18 févr. 2015
Délivré
17 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 2/82 (2013.01)
A61M 25/01 (2006.01)
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201261623410 P 12.04.2012
US 201261682663 P 13.08.2012
US 201261732117 P 30.11.2012
Demande PCT
PCT/US2013/036469 12.04.2013
Publication PCT
WO2013/155474 17.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 2 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.05.2023

  5. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  6. 19 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  7. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

California Institute of Technology

1200 East California Boulevard M/C 6-32, Pasadena, CA 91125, US

The Regents of the University of California

1111 Franklin Street, Oakland, CA 94607-5200, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

4, Rue du Commerce, 1204 Genève

Inventeur

KHERADVAR, Arash

Irvine, California 92617, US

KELLEY, Gregory

Santee, California 92071, US

GHARIB, Morteza

Altadena, California 91001, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.