DYNAMISCHES ROLLSTUHLSITZSYSTEM FÜR DYSTONIE

Brevet européen · EP2836184 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2836184
Numéro de demande
EP13775228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2013
Publié
18 févr. 2015
Délivré
14 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61G 5/12 (2006.01)
A61G 5/10 (2006.01)
//A61G 5/04 (2013.01)
Priorité
IT PI20120042 12.04.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/000784 11.04.2013
Publication PCT
WO2013/153446 17.10.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 22 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.08.2017

  6. 14 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2017

Parties

Titulaire

Alu Rehab As

Bedriftsvegen 23, 4353 Klepp Stasjon, NO

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

MAMMI, Andrea

20121 Milano, IT

MURA, Salvatore

I-19020 Vezzano Ligure (SP), IT

MORI, Marco Paganini

I-19121 La Spezia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.