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Brevet européen · EP2836199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2836199
Numéro de demande
EP13737670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2013
Publié
18 févr. 2015
Délivré
19 juin 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 9/06 (2006.01)
A61K 47/10 (2017.01)
A61K 47/14 (2017.01)
A61K 47/20 (2006.01)
A61K 31/565 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
IN 1418CH2012 09.04.2012
Demande PCT
PCT/IN2013/000235 09.04.2013
Publication PCT
WO2013/153559 17.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 30 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

  3. 19 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

Parties

Inventeur

TEJA, Bulusu Bhanu

Hyderabad 500072, IN

PALEPU, Nagesh R.

Southampton, PA 18966-1166, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.