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Brevet européen · EP2836305 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2836305
Numéro de demande
EP12728820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2012
Publié
18 févr. 2015
Délivré
23 août 2017
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B03C 3/47 (2006.01)
B03C 3/08 (2006.01)
B03C 3/12 (2006.01)
B03C 3/36 (2006.01)
B03C 3/41 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2012/000108 13.04.2012
Publication PCT
WO2013/153563 17.10.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 28.07.2026

  2. 18 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2025 → 30.04.2026

    Publié dans Swissreg le 18.07.2025

  3. 30 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2024

  4. 18 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.07.2023

  5. 15 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    IPWAY di Francesco Fabio & Co., Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno

    Publié dans Swissreg le 15.05.2023

  6. 25 juin 2019

    Transféré

    Titulaire
    Tecnologica S.A.S. di Vanella Salvatore & C., Via degli Abeti, 88/2, 61122 Pesaro, Italie → Daitech S.A., Via Motta 18, c/o Arifida SA, 6830 Chiasso

    Publié dans Swissreg le 25.06.2019

  7. 21 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPWAY di Francesco Fabio & Co., Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 21.10.2017

  8. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Inventeur

VANELLA, Simone

I-61122 Pesaro, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.