FILTRIER-VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2836305 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2836305
- Numéro de demande
- EP12728820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2012
- Publié
- 18 févr. 2015
- Délivré
- 23 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B03C 3/47 (2006.01)B03C 3/08 (2006.01)B03C 3/12 (2006.01)B03C 3/36 (2006.01)B03C 3/41 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IT2012/000108 13.04.2012
- Publication PCT
- WO2013/153563 17.10.2013
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 28.07.2026
- 18 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 18.07.2025
- 30 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 18 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.07.2023
- 15 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWAY di Francesco Fabio & Co., Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 25 juin 2019
Transféré
- Titulaire
- Tecnologica S.A.S. di Vanella Salvatore & C., Via degli Abeti, 88/2, 61122 Pesaro, Italie → Daitech S.A., Via Motta 18, c/o Arifida SA, 6830 Chiasso
Publié dans Swissreg le 25.06.2019
- 21 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPWAY di Francesco Fabio & Co., Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 21.10.2017
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Inventeur
I-61122 Pesaro, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.