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Brevet européen · EP2836319 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2836319
Numéro de demande
EP13715119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2013
Publié
18 févr. 2015
Délivré
5 juil. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 11/06 (2006.01)
Priorité
DE 102012007312 13.04.2012
Demande PCT
PCT/DE2013/000095 22.02.2013
Publication PCT
WO2013/152746 17.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 5 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2017

Parties

Inventeur

DRATNER, Christof

49080 Osnabrück, DE

BÖERT, Frank

49134 Wallenhorst, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.