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Brevet européen · EP2836383 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2836383
Numéro de demande
EP13775705
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2013
Publié
18 févr. 2015
Délivré
25 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B62D 35/00 (2006.01)
Priorité
US 201261623963 P 13.04.2012
Demande PCT
PCT/US2013/036599 15.04.2013
Publication PCT
WO2013/155523 17.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 4 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 04.10.2018

  5. 27 sept. 2018

    Titulaire

    Titulaire
    Tiercon Corp., 675 Progress Avenue, Toronto, ON M1H 2W9, Canada, Weber, Michael Glenn, 5053 Woodmire Drive, Shelby Township, MI 48316, Etats-Unis d'Amérique → Tiercon Corp., 200 Yorkland Blvd., Suite 800,, Toronto, ON M2J 5C1, Canada, Weber, Michael Glenn, 3432 Primrose Dr., Rochester Hills, MI 48307, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 27.09.2018

  6. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Titulaire

Tiercon Corp.

200 Yorkland Blvd., Suite 800,, Toronto, ON M2J 5C1, CA

Weber, Michael Glenn

3432 Primrose Dr., Rochester Hills, MI 48307, US

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

WEBER, Michael Glenn

Shelby Township, MI 48316, US

NEWBERRY, Bradley, Charles

Huntsville, ON P1H 1P2, CA

CAMPBELL, Christopher, Wade

Vineland, ON L0R 2C0, CA

HAMALAINEN, Jani, Petri

Huntsville, ON P1H 2J3, CA

STEED, Glenn, David

Ridgeville, ON L0S 1M0, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.