SCHNEEBESEITIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2836646 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2836646
- Numéro de demande
- EP13720256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2013
- Publié
- 18 févr. 2015
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E01H 5/00 (2006.01)E01H 5/07 (2006.01)E01H 5/09 (2006.01)
- Priorité
- US 201261623918 P 13.04.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/057325 08.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/153040 17.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 nov. 2018
Transféré
- Titulaire
- Technische Universiteit Eindhoven, Den Dolech 2, 5612 AZ Eindhoven, Pays-Bas → SNOCOM B.V., Industrieplein 2, 7553 LL Hengelo, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 01.11.2018
- 18 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 18.11.2017
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
ARNTZ, Hendrikus, Petrus, Maria
NL-5611 GB Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.