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Brevet européen · EP2836722 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2836722
Numéro de demande
EP13708741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2013
Publié
18 févr. 2015
Délivré
3 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F04C 29/12 (2006.01)
F04C 29/02 (2006.01)
F04C 18/344 (2006.01)
Priorité
DE 202012002882 U 22.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/054004 28.02.2013
Publication PCT
WO2013/139570 26.09.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  6. 5 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.11.2021

  7. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Titulaire

Leybold GmbH

Bonner Strasse 498, 50968 Köln, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

FURRER, Laurent

38840 Saint-Lattier, FR

FIGONI, Eric

26600 Erôme, FR

JEZIOROWSKI, Frederic

07130 Soyons, FR

BREGIER, Laurent

26120 Malissard, FR

AUBERT, Jean-Francois

07130 Soyons, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.