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Brevet européen · EP2836749 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2836749
- Numéro de demande
- EP13714299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2013
- Publié
- 18 févr. 2015
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16K 27/04 (2006.01)F16K 47/08 (2006.01)
- Priorité
- IT FI20120074 12.04.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/057162 05.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/152993 17.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Fusionné
- Titulaire
- Nuovo Pignone Tecnologie - S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie → Nuovo Pignone S.r.l., Via F. Matteucci 2, 50100 Firenze (FI), Italie
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 29 sept. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.09.2022
- 29 sept. 2022
Transféré
- Titulaire
- Nuovo Pignone S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Florence, Italie → Nuovo Pignone Tecnologie - S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie
Publié dans Swissreg le 29.09.2022
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
2 entrées antérieures
- 19 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Inventeur
70123 Bari, IT
70123 Bari, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.