Kaffeevollautomat mit Geräuschdämmung

Brevet européen · EP2837313 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2837313
Numéro de demande
EP14178862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2014
Publié
18 févr. 2015
Délivré
14 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A47J 42/50 (2006.01)
Priorité
DE 102013216037 13.08.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Inventeur

Eder, Florian

83132 Pittenhart, DE

Jäger, Harald

83349 Palling, DE

Nöth, Christoph

84558 Tyrlaching, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.