Knochenverankerungsvorrichtung
Brevet européen · EP2837347 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2837347
- Numéro de demande
- EP14192707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2012
- Publié
- 18 févr. 2015
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 4 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 04.10.2018
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Inventeur
Biedermann, Lutz
78048 VS-Villingen, DE
Matthis, Wilfried
79367 Weisweil, DE
Meer, Martin
72189 Vöhringen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.