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Brevet européen · EP2837370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2837370
Numéro de demande
EP12818985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2012
Publié
18 févr. 2015
Délivré
27 déc. 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/02 (2006.01)
A61F 13/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2012/055162 01.03.2012
Publication PCT
WO2013/128606 06.09.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Titulaire

Alcare Co. Ltd.

Alcare Co., Ltd.

1-21-10 Kyojima, Sumida-ku Tokyo 131-0046, JP

Inventeur

UEDA Atsushi

Tokyo 131-0046, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.