Maskensystem

Brevet européen · EP2837398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2837398
Numéro de demande
EP14182823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2009
Publié
18 févr. 2015
Délivré
22 août 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
Priorité
US 64406 P 04.03.2008
US 71893 P 23.05.2008
US 136617 P 19.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Inventeur

Valcic, Zoran

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Lockwood, David, James

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Sari, Mahsita

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

D'Souza, Errol, Savio Alex

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Eves, Matthew

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Ng, Eva

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Wehbeh. Jamie, Graeme

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.