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Brevet européen · EP2837403 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2837403
Numéro de demande
EP13775248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2013
Publié
18 févr. 2015
Délivré
14 sept. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/02 (2006.01)
A61J 1/14 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
Priorité
JP 2012092293 13.04.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/060494 05.04.2013
Publication PCT
WO2013/154050 17.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

JMS CO., LTD.

JMS Co., Ltd.

12-17, Kakomachi, Naka-ku, Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP

Inventeur

OKIYAMA Tadashi

Hiroshima 730-8652, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.