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Brevet européen · EP2837404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2837404
Numéro de demande
EP13775776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2013
Publié
18 févr. 2015
Délivré
26 oct. 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/02 (2006.01)
A61J 1/14 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
Priorité
JP 2012092292 13.04.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/060493 05.04.2013
Publication PCT
WO2013/154049 17.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  3. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Titulaire

JMS CO., LTD.

JMS Co., Ltd.

12-17, Kakomachi Naka-ku, Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP

Inventeur

OKIYAMA, Tadashi

Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.