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Brevet européen · EP2837411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2837411
Numéro de demande
EP13180766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2013
Publié
18 févr. 2015
Délivré
23 déc. 2015
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 71/14 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 2 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.04.2016

  3. 23 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

Parties

Titulaire

Bauer Hockey Corp.

60, rue Jean-Paul Cayer, Blainville, QC J7C 0N9, CA

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Contant, Mathieu

Verdun, Québec H3E 1S4, CA

Beauregard, Marco

Morin Heights, Québec J0R 1H0, CA

Leblanc, Alexandre

Montréal, Québec H1T 2R7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.