Spanneinrichtung

Brevet européen · EP2837450 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2837450
Numéro de demande
EP13180654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2013
Publié
18 févr. 2015
Délivré
20 mars 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/28 (2006.01)
B23B 31/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 20 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

Parties

Titulaire

SMW-Autoblok Spannsysteme GmbH

SMW-AUTOBLOK Spannsysteme GmbH

Wiesentalstrasse 28, 88074 Meckenbeuren, DE

Inventeur

Rösner, Christian

88074 Meckenbeuren, DE

Maurer, Eckhard

88094 Oberteuringen, DE

Schilling, Rainer

88069 Tettnang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.