Anhängevorrichtung
Brevet européen · EP2837514 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2837514
- Numéro de demande
- EP14183082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2006
- Publié
- 18 févr. 2015
- Délivré
- 8 mai 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60D 1/54 (2006.01)B60D 1/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005032474 07.07.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 11 sept. 2019
Titulaire
- Titulaire
- Bosal ACPS Holding 2 B.V., Kamerlingh Onnesweg 5, 4131 PK Vianen, Pays-Bas → ACPS Automotive GmbH, Steinbeisstrasse 6, 71706 Markgröningen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.09.2019
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Inventeur
Gentner, Wolfgang
71711 Steinheim, DE
Riehle, Jörg
71679 Asperg, DE
Dreher, Martin
71696 Möglingen, DE
Wegner, Bert
73333 Gingen, DE
Reisinger, Dieter
71665 Vaihingen/Enz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.