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Brevet européen · EP2837625 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2837625
Numéro de demande
EP13767425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2013
Publié
18 févr. 2015
Délivré
28 juin 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 309/34 (2006.01)
G01N 27/62 (2006.01)
Priorité
JP 2012079110 30.03.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/059405 28.03.2013
Publication PCT
WO2013/147096 03.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Inventeur

MATSUKAWA, Shigeru

Fukui 910-1193, JP

NARITA, Kazumi

Yoshida-gun Fukui 910-1193, JP

ARAKAWA, Yasushi

Ishikawa 920-1181, JP

SHIMODAIRA, Haruki

Tokyo 142-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.