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Brevet européen · EP2837755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2837755
Numéro de demande
EP14180500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2014
Publié
18 févr. 2015
Délivré
2 nov. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 5/02 (2006.01)
E05B 27/00 (2006.01)
E05B 13/10 (2006.01)
Priorité
FI 20135833 15.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Inventeur

KOKKONEN, Marko

80100 Joensuu, FI

RÄTY, Jari

80110 Joensuu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.