Schiebetürbeschlag und Möbel

Brevet européen · EP2837763 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2837763
Numéro de demande
EP14180486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2014
Publié
18 févr. 2015
Délivré
13 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
10 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
E05D 15/10 (2006.01)
Priorité
DE 102013108848 15.08.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 4 avr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.04.2019

  6. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Titulaire

Hettich-Heinze GmbH & Co. KG

Industriezentrum 83-87, 32139 Spenge, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Böwe, Marion

33803 Steinhagen, DE

Jostes, Dirk

33602 Bielefeld, DE

Kaiser, Andre

33739 Bielefeld, DE

Walhorn, Oliver

33824 Werther, DE

Elsner, Sascha

32278 Kirchlengern, DE

Treiber, André

33824 Werther, DE

Weber, Klaus

33615 Bielefeld, DE

Feld, Steffen

33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.