HYDAULISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP2837827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2837827
Numéro de demande
EP13859612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2013
Publié
18 févr. 2015
Délivré
1 juin 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/18 (2006.01)
F04C 29/00 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2013/067635 27.06.2013
Publication PCT
WO2014/207860 31.12.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Titulaire

Sumitomo Precision Products Co., Ltd.

1-10 Fuso-cho Amagasaki -shi, Hyogo 660-0891, JP

Inventeur

TAKEDA, Hiroaki

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

HOSOKAWA, Tetsuro

Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.