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Brevet européen · EP2837904 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2837904
Numéro de demande
EP13767880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2013
Publié
18 févr. 2015
Délivré
31 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
18 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B01D 59/04 (2006.01)
F25J 3/02 (2006.01)
F25J 3/08 (2006.01)
Priorité
JP 2012071598 27.03.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/057810 19.03.2013
Publication PCT
WO2013/146466 03.10.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Titulaire

Taiyo Nippon Sanso Corporation

3-26, Koyama 1-chome Shinagawa-ku, Tokyo 142-8558, JP

Inventeur

KIHARA Hitoshi

Tokyo 142-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.