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Brevet européen · EP2837947 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2837947
- Numéro de demande
- EP13776071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2013
- Publié
- 18 févr. 2015
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G01R 33/09 (2006.01)G01R 33/02 (2006.01)G06K 7/08 (2006.01)G07D 7/04 (2016.01)H10N 50/10 (2023.01)H10N 50/80 (2023.01)
- Priorité
- JP 2012088502 09.04.2012JP 2012088501 09.04.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/060028 02.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/153986 17.10.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
OGOMI, Tomokazu
Tokyo 100-8310, JP
SHIMOHATA, Kenji
Tokyo 100-8310, JP
ASANO, Hiroyuki
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.