Leuchtmittel mit einer Abdeckkappe
Brevet européen · EP2838319 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2838319
- Numéro de demande
- EP14165794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2014
- Publié
- 18 févr. 2015
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H05B 33/08 (2020.01)F21K 99/00 (2016.01)F21V 15/01 (2006.01)F21V 15/015 (2006.01)F21V 23/06 (2006.01)H01R 33/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013104291 26.04.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 28 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2022
- 26 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Arie Wubben, c/o Medipack AG, Mühlentalstrasse 186, 8200 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 26.02.2021
- 25 nov. 2020
Titulaire
- Titulaire
- German Led Tech GmbH, 26, Hegnachweg, 70839 Gerlingen, Allemagne → German LED Tech GmbH, Allmersbacher Straße 50, 71546 Aspach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.