KARTOFFELLAGERUNG

Brevet européen · EP2838370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2838370
Numéro de demande
EP13717775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2013
Publié
25 févr. 2015
Délivré
6 sept. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 3/3418 (2006.01)
A23B 7/148 (2006.01)
Priorité
GB 201206880 19.04.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/058219 19.04.2013
Publication PCT
WO2013/156618 24.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Inventeur

TERRY, Leon , A

Cranfield University , Bedfordshire MK43 OAL, GB

MCWILLIAM, Simon,Charles

Cambridge CB4 3QR, GB

MEYER,Brian, Robert.,

Melton Mowbray ,Leicestershire LE13 OSY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.