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Brevet européen · EP2838370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2838370
- Numéro de demande
- EP13717775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2013
- Publié
- 25 févr. 2015
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 3/3418 (2006.01)A23B 7/148 (2006.01)
- Priorité
- GB 201206880 19.04.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/058219 19.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/156618 24.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
TERRY, Leon , A
Cranfield University , Bedfordshire MK43 OAL, GB
MCWILLIAM, Simon,Charles
Cambridge CB4 3QR, GB
MEYER,Brian, Robert.,
Melton Mowbray ,Leicestershire LE13 OSY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.