FESTE FARBSTABILE L-ASCORBINSÄUREZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP2838380 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2838380
- Numéro de demande
- EP13718828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2013
- Publié
- 25 févr. 2015
- Délivré
- 18 avr. 2018
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61K 8/37 (2006.01)A61K 8/67 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61K 8/36 (2006.01)A61K 8/92 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)A23K 20/174 (2016.01)A23P 10/28 (2016.01)A23L 5/41 (2016.01)A23L 33/15 (2016.01)
- Priorité
- US 201261636037 P 20.04.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/058038 18.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/156543 24.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 18 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.