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Brevet européen · EP2838428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2838428
Numéro de demande
EP13723283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2013
Publié
25 févr. 2015
Délivré
6 sept. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/1455 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201261625599 P 17.04.2012
US 201261703087 P 19.09.2012
US 201261719866 P 29.10.2012
Demande PCT
PCT/US2013/037019 17.04.2013
Publication PCT
WO2013/158791 24.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  3. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

Masimo Corporation

52 Discovery, Irvine, CA 92618, US

Inventeur

IYENGAR, Prashanth

Irvine, CA 92618, US

DIAB, Mohamed, K.

Ladera Ranch, CA 92694, US

AL-ALI, Ammar

San Juan Capistrano, CA 92675, US

SAMPATH, Anand

Corona, CA 92882, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.