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Brevet européen · EP2838457 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2838457
Numéro de demande
EP13744852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2013
Publié
25 févr. 2015
Délivré
22 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
A61B 17/74 (2006.01)
Priorité
US 201261624678 P 16.04.2012
US 201313788328 07.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/035891 10.04.2013
Publication PCT
WO2013/158429 24.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 10 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

  7. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

KMIEC, Stanley, J., Jr.

West Chester, PA 19380, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.