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Brevet européen · EP2838619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2838619
Numéro de demande
EP13720649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2013
Publié
25 févr. 2015
Délivré
14 mars 2018
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 21/00 (2006.01)
C01B 13/02 (2006.01)
Priorité
US 201261635337 P 19.04.2012
Demande PCT
PCT/US2013/037074 18.04.2013
Publication PCT
WO2013/158823 24.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Inventeur

LAWRENSON, Christopher, C.

Williamsville, NY 14221, US

GATES, Matthew D.

Cheektowaga, NY 14225, US

JANDZINSKI, Kurt L.

Depew, NY 14043, US

MACK, William A.

Youngstown, NY 14174, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.