VERDÜNNUNGSSUBSTRATZUFÜHRSYSTEM
Brevet européen · EP2838643 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2838643
- Numéro de demande
- EP13723421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2013
- Publié
- 25 févr. 2015
- Délivré
- 16 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C07D 267/00 (2006.01)B01D 61/02 (2006.01)B01D 61/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 12165047 20.04.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/058176 19.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/156600 24.10.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 22 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.06.2021
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Inventeur
B-2200 Herentals, BE
B-2440 Geel, BE
B-2320Hoogstraten, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.