OPTISCH VARIABLES SICHERHEITSELEMENT

Brevet européen · EP2838737 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2838737
Numéro de demande
EP13717173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2013
Publié
25 févr. 2015
Délivré
13 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B42D 15/00 (2006.01)
B42D 25/29 (2014.01)
Priorité
DE 102012007747 18.04.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/001127 16.04.2013
Publication PCT
WO2013/156149 24.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 18 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  5. 18 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.01.2018

  6. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Inventeur

BÄHR, Annett

83253 Rimsting, DE

RAHM, Michael

83646 Bad Tölz, DE

GREGAREK, André

81671 München, DE

DEPTA, Georg

83024 Rosenheim, DE

DÖRFLER, Walter

81373 München, DE

REINER, Harald

81371 München, DE

FREUTSMIEDL, Simon

83627 Warngau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.