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Brevet européen · EP2838782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2838782
- Numéro de demande
- EP13721611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2013
- Publié
- 25 févr. 2015
- Délivré
- 21 mars 2018
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 27/12 (2006.01)B60D 1/02 (2006.01)B60D 1/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012103404 18.04.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/058123 18.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/156578 24.10.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Inventeur
BOSSEL, Derk
34289 Zierenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.