ANTRIEBSEINRICHTUNG FÜR EIN ELEKTRORAD
Brevet européen · EP2838783 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2838783
- Numéro de demande
- EP13722688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2013
- Publié
- 25 févr. 2015
- Délivré
- 4 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B62M 6/55 (2010.01)
- Priorité
- DE 102012103355 17.04.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/057811 15.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/156445 24.10.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 29 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
- 4 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
GETTA, Udo
10409 Berlin, DE
NOACK, Ullrich
10405 Berlin, DE
FLEISCHMANN, Karl-Heinz
16348 Marienwerder, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.