FLUGZEUGBRENNSTOFFVERSORGUNGSSYSTEME
Brevet européen · EP2838795 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2838795
- Numéro de demande
- EP13821930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2013
- Publié
- 25 févr. 2015
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B64D 37/00 (2006.01)B64C 27/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201206831 18.04.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/002579 18.04.2013
- Publication PCT
- WO2014/027250 20.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 4 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- Eaton Limited, P.O. Box 554, Abbey Park, Southampton Road, Titchfield, Fareham, Hampshire PO14 9ED, Royaume-Uni → Eaton Intelligent Power Limited, 30 Pembroke Road, Dublin 4, Irlande
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
- 4 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
Truro TR4 8AX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.