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Brevet européen · EP2838798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2838798
Numéro de demande
EP13725815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2013
Publié
25 févr. 2015
Délivré
13 avr. 2016
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 21/24 (2006.01)
B65B 35/36 (2006.01)
B65B 35/54 (2006.01)
B65B 53/00 (2006.01)
Priorité
IT PR20120024 20.04.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/053108 19.04.2013
Publication PCT
WO2013/156975 24.10.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Titulaire

OCME S.R.L.

OCME S.r.l.

Via del Popolo 20/A, 43122 Parma (PR), IT

Inventeur

STOCCHI, Gabriele

I-43121 Parma (PR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.