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Brevet européen · EP2838807 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2838807
- Numéro de demande
- EP13717010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2013
- Publié
- 25 févr. 2015
- Délivré
- 3 févr. 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 25/36 (2006.01)B65D 1/26 (2006.01)//B29C 51/30 (2006.01)
- Priorité
- AT 4532012 16.04.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/057503 10.04.2013
- Publication PCT
- WO2013/156369 24.10.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 19 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich → ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.07.2016
- 24 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.03.2016
- 3 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.02.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.