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Brevet européen · EP2838821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2838821
Numéro de demande
EP13706465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2013
Publié
25 févr. 2015
Délivré
25 mai 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 54/02 (2006.01)
Priorité
DE 102012103378 18.04.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/053258 19.02.2013
Publication PCT
WO2013/156177 24.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 25 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

Parties

Inventeur

AUMANN, Thomas

88451 Dettingen, DE

RIEKENBRAUCK, Jörg

88477 Schwendi, DE

KRAHL, Wolfgang

88471 Laupheim, DE

LINKE, Roberto

89231 Neu-Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.