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Brevet européen · EP2838821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2838821
- Numéro de demande
- EP13706465
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2013
- Publié
- 25 févr. 2015
- Délivré
- 25 mai 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 54/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012103378 18.04.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/053258 19.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/156177 24.10.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 25 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
Parties
Inventeur
AUMANN, Thomas
88451 Dettingen, DE
RIEKENBRAUCK, Jörg
88477 Schwendi, DE
KRAHL, Wolfgang
88471 Laupheim, DE
LINKE, Roberto
89231 Neu-Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.